L'ERMITE
Marque suisse · 352360 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 352360
- Numéro de demande
- 00730/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'ERMITE ((fig.))
- Déposée
- 3 févr. 1987
- Enregistrée
- 24 mars 1987
- Publiée
- 8 mai 1987
- Protégée jusqu’au
- 3 févr. 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2017
- 6 juin 2016
Adresse modifiée
- Titulaire
- Michel et Pascal Fonjallaz, La Place, 1098 Epesses → Pascal Fonjallaz, La Place 7, 1098 Epesses
Publié dans Swissreg le 06.06.2016
- 2 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 190 du 02.10.2006
- 8 mai 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 104 du 08.05.1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.