Marque figurative

Marque suisse · 352551 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352551
Numéro de demande
07555/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 déc. 1986
Enregistrée
9 avr. 1987
Publiée
16 mai 1987
Radiée
9 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
02.10.1986 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfümerien, ätherische Oele, Mittel zur Körper- und Schönheitspflege, Haarwässer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  2. 16 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.