HS

Marque suisse · 352585 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352585
Numéro de demande
00514/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HS ((fig.))
Déposée
21 oct. 1986
Enregistrée
9 avr. 1987
Publiée
16 mai 1987
Radiée
22 mai 2017
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 22.01.1987Dépôt de la marque renouvelée: 22.01.1987Deposito del marchio prorogato: 22.01.1987
Renouvelle
222743
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gold- und Silberwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.05.2017

  2. 6 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  3. 16 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.