Marque figurative

Marque suisse · 352590 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352590
Numéro de demande
00537/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 nov. 1986
Enregistrée
9 avr. 1987
Publiée
16 mai 1987
Protégée jusqu’au
7 nov. 2026
Classification de Vienne
02.01.01, 24.11.18, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.14

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pièces d'horlogerie et leurs parties ainsi que bijouterie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 juin 2016

    Fusionné

    Titulaire
    Luxury Timepieces International SA, 2, chemin des Rochettes, 2016 Cortaillod → LUXURY GOODS INTERNATIONAL (L.G.I.) SA, Succursale de Cortaillod, Chemin des Rochettes 2, 2016 Cortaillod

    Publié dans Swissreg le 07.06.2016

  2. 7 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.06.2016

  3. 15 janv. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Severin Montres AG, Zeughausgasse 9, 6300 Zoug → Luxury Timepieces International SA, 2, chemin des Rochettes, 2016 Cortaillod
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  4. 15 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007

  5. 16 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 111 du 16.05.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.