ADB
Marque suisse · 352591 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 352591
- Numéro de demande
- 00583/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ADB ((fig.))
- Déposée
- 27 janv. 1987
- Enregistrée
- 9 avr. 1987
- Publiée
- 18 mai 1987
- Protégée jusqu’au
- 27 janv. 2027
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.01.1987Dépôt de la marque renouvelée: 27.01.1987Deposito del marchio prorogato: 27.01.1987
- Renouvelle
- 222857
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie et leurs parties, notamment boîtes de montres, bracelets de montres; bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2017
Fusionné
- Titulaire
- Donzé-Baume SA, 2345 Les Breuleux → Donzé-Baume, Branch of Richemont International SA, Rue du Succès 20, 2345 Les Breuleux
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 17 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.01.2017
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 12 nov. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Donzé-Baume S.A., 2345 Les Breuleux → Donzé-Baume SA, 2345 Les Breuleux
Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007
- 19 févr. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Donzé-Baume S.A., 2724 Les Breuleux → Donzé-Baume S.A., 2345 Les Breuleux
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 19 févr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007
- 18 mai 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 112 du 18.05.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.