Q ISA ISAQUARTZ

Marque suisse · 352601 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352601
Numéro de demande
00660/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q ISA ISAQUARTZ ((fig.))
Déposée
29 janv. 1987
Enregistrée
9 avr. 1987
Publiée
18 mai 1987
Radiée
3 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres à quartz, compteurs et tous autres appareils à mesurer le temps chronométriques à quartz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007

  2. 18 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 18.05.1987

Parties

Titulaire

Fabrique d'Ebauches de Sonceboz S.A.

2605 Sonceboz-Sombeval

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.