LE TEMERAIRE

Marque suisse · 352696 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
352696
Numéro de demande
00875/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
9 févr. 1987
Enregistrée
21 avr. 1987
Publiée
23 mai 1987
Protégée jusqu’au
9 févr. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, à savoir vin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Didier Gaille, La Galilée, 1425 Onnens → Domaine Didier Gaille, Rue du signal 10, 1425 Onnens

    Publié dans Swissreg le 30.08.2016

  2. 24 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  3. 5 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  4. 23 mai 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 23.05.1987

Parties

Titulaire

Domaine Didier Gaille

Rue du signal 10, 1425 Onnens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.