TRANSALP
Marque suisse · 353052 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 353052
- Numéro de demande
- 00404/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 janv. 1987
- Enregistrée
- 12 mai 1987
- Publiée
- 13 juin 1987
- Protégée jusqu’au
- 19 janv. 2027
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Land-, Luft- und Wasserfahrzeuge und deren Bestandteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
- 11 déc. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 13 juin 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 133 du 13.06.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.