Marque figurative
Marque suisse · 353257 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 353257
- Numéro de demande
- 05668/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 janv. 1987
- Enregistrée
- 27 mai 1987
- Publiée
- 20 juin 1987
- Radiée
- 21 août 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Edelmetalle in Form von Barren und Münzen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.08.2017
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 14 janv. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Governor and Company of the, Bank of Scotland, The Mound, GB- Edinburgh EH1 1YZ (Schottland), Royaume-Uni → Bank of Scotland Plc, The Mound, Edinburgh EH1 1YZ (Schottland), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 24 mai 1994
Rectifié
- Titulaire
- Bank of Scotland, The Mound, GB- Edinburgh (Schottland), Royaume-Uni → The Governor and Company of the, Bank of Scotland, The Mound, GB- Edinburgh EH1 1YZ (Schottland), Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1994
- 24 mai 1994
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 98 du 24.05.1994
- 20 juin 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 139 du 20.06.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.