...DE L'ARSENAL

Marque suisse · 353350 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
353350
Numéro de demande
01035/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
5 déc. 1986
Enregistrée
2 juin 1987
Publiée
27 juin 1987
Radiée
9 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.02.1987Dépôt de la marque renouvelée: 13.02.1987Deposito del marchio prorogato: 13.02.1987 avec transmission du siège de l'entreprise et modification de l'indication
Renouvelle
221802
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  2. 27 juin 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 145 du 27.06.1987

Parties

Titulaire

UVAVINS (Caves de la Côte)

1111 Tolochenaz

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.