ER

Marque suisse · 353545 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
353545
Numéro de demande
01762/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ER ((fig.))
Déposée
8 janv. 1987
Enregistrée
2 juin 1987
Publiée
7 juil. 1987
Radiée
13 août 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 169 du 03.09.2007

  2. 7 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 153 du 07.07.1987

Parties

Titulaire

François Roy

1261 Bassins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.