Marque figurative

Marque suisse · 353811 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
353811
Numéro de demande
02316/1986
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
14 avr. 1986
Enregistrée
18 juin 1987
Publiée
20 juil. 1987
Radiée
20 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Vêtements et chaussures

Juwelier- und Schmuckwaren. Bekleidungsstücke, Schuhwaren und Kopfbedeckungen aller Art für Damen, Herren und Kinder. Unterwäsche. Krawatten, Halstücher, Gürtel, Handschuhe, Socken.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  2. 20 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 20.07.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.