Marque figurative

Marque suisse · 353838 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
353838
Numéro de demande
01829/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 mars 1987
Enregistrée
18 juin 1987
Publiée
21 juil. 1987
Radiée
22 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Ordinateurs et micro-processeurs; supports enregistrés ou non pour données informatisées et programmes d'ordinateurs; disques, cartes et bandes magnétiques; imprimés, revues, périodiques; cartes d'identification et cartes à micro-processeurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  2. 21 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 21.07.1987

Parties

Titulaire

ITS S.A., Genève

28, boulevard du Pont-d'Arve, 1205 Genève

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.