Marque figurative

Marque suisse · 353841 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
353841
Numéro de demande
01874/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 mars 1987
Enregistrée
18 juin 1987
Publiée
21 juil. 1987
Radiée
22 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.03.1987Dépôt de la marque renouvelée: 16.03.1987Deposito del marchio prorogato: 16.03.1987
Renouvelle
229998
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en vrai et en faux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  2. 8 août 1996

    Transféré

    Titulaire
    Schewe, Schwarz & Co., Rittergasse 35, 4001 Basel → Petra-Schmuck GmbH, Rittergasse 35, 4051 Basel
    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.1996

  3. 21 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 165 du 21.07.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.