LES CAVALIERS LUINS

Marque suisse · 354063 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354063
Numéro de demande
02266/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LES CAVALIERS LUINS ((fig.))
Déposée
3 avr. 1987
Enregistrée
23 juin 1987
Publiée
31 juil. 1987
Protégée jusqu’au
3 avr. 2027
Classification de Vienne
02.01.02, 02.01.20, 02.01.21, 02.01.24, 02.03.11, 02.07.21, 07.01.08, 07.01.09, 11.03.05
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin de Luins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 janv. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

  2. 26 mars 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007

  3. 19 févr. 2007

    Mandataire radié

    Mandataire
    Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  4. 31 juil. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 174 du 31.07.1987

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

1180 Rolle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.