Marque figurative
Marque suisse · 354079 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354079
- Numéro de demande
- 02667/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1987
- Enregistrée
- 23 juin 1987
- Publiée
- 3 août 1987
- Protégée jusqu’au
- 16 avr. 2027
- Classification de Vienne
- 02.01.07, 02.01.23, 02.05.03, 02.05.23, 02.07.11, 04.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et parties de montres, y compris les boîtiers, cadrans et bracelets de montres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne → The Swatch Group AG (The Swatch Group SA) (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 16.01.2020
- 8 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.02.2017
- 15 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 9 du 15.01.2007
- 3 nov. 2003
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen
Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003
- 3 nov. 2003
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003
- 3 août 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 176 du 03.08.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.