Marque figurative
Marque suisse · 354196 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354196
- Numéro de demande
- 08140/1986
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 déc. 1986
- Enregistrée
- 10 juil. 1987
- Publiée
- 8 août 1987
- Radiée
- 6 août 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007
- 8 août 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 08.08.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.