Marque figurative

Marque suisse · 354346 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354346
Numéro de demande
02258/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 avr. 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
17 août 1987
Radiée
5 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 03.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 03.04.1987Deposito del marchio prorogato: 03.04.1987 avec modification de la raison sociale et du siège de l'entreprise
Renouvelle
224700
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Produits laitiers, oeufs et miel.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007

  2. 17 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 17.08.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.