Marque figurative
Marque suisse · 354362 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354362
- Numéro de demande
- 02664/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 avr. 1987
- Enregistrée
- 14 juil. 1987
- Publiée
- 17 août 1987
- Radiée
- 19 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 16.04.1987Deposito del marchio prorogato: 16.04.1987
- Renouvelle
- 224219
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Barres de cuivre et saumons de cuivre raffinés.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 déc. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007
- 18 févr. 1993
Transféré
- Titulaire
- Sociedad Minera El Teniente, Huerfanos 1270, Casilla 150-D, Santiago, Chili → Corporacion Nacional del Cobre, de Chile, Huerfanos 1270, Casilla 150-D, Santiago, Chili
Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993
- 17 août 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 188 du 17.08.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.