Marque figurative

Marque suisse · 354362 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354362
Numéro de demande
02664/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 avr. 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
17 août 1987
Radiée
19 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 16.04.1987Deposito del marchio prorogato: 16.04.1987
Renouvelle
224219
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Barres de cuivre et saumons de cuivre raffinés.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 239 du 10.12.2007

  2. 18 févr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Sociedad Minera El Teniente, Huerfanos 1270, Casilla 150-D, Santiago, Chili → Corporacion Nacional del Cobre, de Chile, Huerfanos 1270, Casilla 150-D, Santiago, Chili

    Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993

  3. 17 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 17.08.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.