SERMOGON

Marque suisse · 354414 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354414
Numéro de demande
02449/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
10 avr. 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
19 août 1987
Radiée
12 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Articles de ferronnerie, gonds et paumelles pour portes, fenêtres et volets, supports de gonds réglables.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  2. 19 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 19.08.1987

Parties

Titulaire

Jean Claude Richard

2610 Saint-Imier

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.