Marque figurative

Marque suisse · 354461 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354461
Numéro de demande
02989/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 mai 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
22 août 1987
Radiée
10 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Tissus

Betten und Betten-Zubehör, Schlafzimmer-Möbel, Matratzen, Bettdecken, Bettwäsche und Bettzeug.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 22 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 22.08.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.