L'OISEMONT

Marque suisse · 354487 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354487
Numéro de demande
02777/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
27 avr. 1987
Enregistrée
14 juil. 1987
Publiée
22 août 1987
Protégée jusqu’au
27 avr. 2027
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole de toute provenance.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.04.2017

  2. 3 nov. 2016

    Mandataire radié

    Mandataire
    R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 03.11.2016

  3. 12 janv. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges → R+S Autocollants Sarl, Route de Denges 28 G, 1027 Lonay

    Publié dans Swissreg le 12.01.2016

  4. 8 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  5. 22 août 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 193 du 22.08.1987

Parties

Titulaire

Jean-Michel Conne

1605 Chexbres

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.