L'ONDéE
Marque suisse · 354765 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354765
- Numéro de demande
- 02285/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'ONDéE ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1987
- Enregistrée
- 11 août 1987
- Publiée
- 10 sept. 1987
- Protégée jusqu’au
- 6 avr. 2027
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vins.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
- 8 sept. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Association viticole d'Ollon, 1867 Ollon VD → Artisans Vignerons d'Ollon, Société coopérative, Rue Demesse 7, Case postale 88, 1867 Ollon VD
Publié dans Swissreg le 08.09.2008
- 30 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 82 du 30.04.2007
- 10 sept. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 209 du 10.09.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.