NOIRILLON
Marque suisse · 354788 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354788
- Numéro de demande
- 02614/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 févr. 1987
- Enregistrée
- 12 août 1987
- Publiée
- 15 sept. 1987
- Protégée jusqu’au
- 1 févr. 2037
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 16.04.1987Deposito del marchio prorogato: 16.04.1987 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
- Renouvelle
- 222881
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 01.02.2027 → 01.02.2037
Publié dans Swissreg le 24.08.2026
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 28 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
- 22 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 22 oct. 2007
Modification
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 24 sept. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2007
- 18 sept. 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- Michel Logoz, 74, rue du Centre, 1025 Saint-Sulpice (supprimé)
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 15 sept. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 213 du 15.09.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.