PILATUS

Marque suisse · 354791 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354791
Numéro de demande
02647/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 avr. 1987
Enregistrée
12 août 1987
Publiée
15 sept. 1987
Radiée
26 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.04.1987Dépôt de la marque renouvelée: 23.04.1987Deposito del marchio prorogato: 23.04.1987 avec modification du siège de l'entreprise et de l'indication des produits
Renouvelle
224504
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres suisses et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007

  2. 12 mars 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007

  3. 23 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    Hanowa, Hans Noll, Dufourstrasse 17, 2500 Bienne → Hanowa GmbH, Dufourstrasse 17, 2500 Biel/Bienne
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  4. 15 sept. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 15.09.1987

Parties

Titulaire

Hanowa GmbH

Dufourstrasse 17, 2500 Biel/Bienne

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.