GRAND BROCARD
Marque suisse · 354861 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354861
- Numéro de demande
- 03143/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 mars 1987
- Enregistrée
- 12 août 1987
- Publiée
- 16 sept. 1987
- Protégée jusqu’au
- 16 mars 2037
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.05.1987Dépôt de la marque renouvelée: 13.05.1987Deposito del marchio prorogato: 13.05.1987 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 223678
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Produits vinicoles de toutes provenances.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 16.03.2027 → 16.03.2037
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 1 oct. 2018
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 01.10.2018
- 28 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.12.2016
- 14 août 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- UVAVINS (Cave de la Côte), 1131 Tolochenaz → UVAVINS - CAVE DE LA CÔTE société coopérative, Ch. du Saux, 1131 Tolochenaz
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 19 mars 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 54 du 19.03.2007
- 16 sept. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 16.09.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.