A R T SYSTEM
Marque suisse · 354969 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 354969
- Numéro de demande
- 02694/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- A R T SYSTEM ((fig.))
- Déposée
- 23 avr. 1987
- Enregistrée
- 12 août 1987
- Publiée
- 21 sept. 1987
- Radiée
- 26 nov. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Bücher, Publikationen, Druckschriften, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 244 du 17.12.2007
- 21 sept. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 21.09.1987
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.