Marque figurative

Marque suisse · 354997 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
354997
Numéro de demande
03117/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
25 mars 1987
Enregistrée
13 août 1987
Publiée
22 sept. 1987
Radiée
29 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Ouvrages en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007

  2. 22 sept. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 22.09.1987

Parties

Titulaire

Bernard Aubry

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.