DAMART

Marque suisse · 355069 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355069
Numéro de demande
01024/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DAMART ((fig.))
Déposée
13 févr. 1987
Enregistrée
24 août 1987
Publiée
26 sept. 1987
Radiée
17 sept. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Peintures et vernis · Cosmétiques et produits de nettoyage · Huiles, combustibles et bougies · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Appareils médicaux · Éclairage, chauffage et sanitaire · Véhicules · Armes et feux d’artifice · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Caoutchouc, plastiques et isolants · Cuir et bagages · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées · Tabac et articles pour fumeurs

Produits chimiques destinés à la photographie, à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; engrais pour les terres; composition extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; papier pour la photographie. Couleurs, vernis, lacques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctorales; mordants; résines naturelles à l'état brut. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, méches. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffresforts; cloches; fers à cheval; vis et clous; haltères; chaînes de sécurité pour portes, verrous. Machines et parties de machines pour le travail de métaux, de bois, de matières plastiques; machines pour le soudage, le polissage, l'emballage; machines et parties de machines textiles, à coudre, à tricoter, à laver le linge ou la vaisselle; machines et parties de machines à hacher la viande; broyeurs électriques, mixeurs; moteurs, accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles, à savoir motoculteurs; couvreuses pour les oeufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches; rasoirs; rasoirs électriques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs; lunetterie; appareils et instruments électriques, à savoir, appareils à usage domestique, appareils électroménagers, appareils électriques à souder, machines à photocopier, ordinateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques; matériel de suture; nécessaires de premiers soins, inhalateurs et instruments destinés à mesurer la tension artérielle. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; dispositifs hygiéniques chimiques pour fauteuil roulant; cabine de douches. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, cycle. Armes à feu; pistolets d'alarme; munitions et projectiles; feu d'artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, à savoir, joaillerie, bijouterie, orfèvrerie; pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier, carton, produits de papeterie, papier d'emballage, produits en papier pour le ménage et les soins personnels; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage sous forme d'enveloppes, de sachets et de pellicules; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica, produits caoutchoutés pour l'isolation et le rembourrage; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; tapis antidérapants pour le bain, couvre-chaussures, embouts de canne. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières, à savoir, portefeuilles, porte-monnaies, porte-cartes, porte-documents, bourses, sacs à main, porte-clefs; malles, valises, sacs et sacoches; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. Matériaux de constructions non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; ciment et plâtre; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques pour jardins et parcs. Meubles, glaces (miroirs), cadres; bibelots et objets d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; tringles à rideaux, caisses en bois ou en plastique, récipients de transport ou de stockage, containers, poubelles en plastique, cintres à habits, armoires et penderies démontables. Petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînés manuellement; récipients pour le ménage et la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine; objets d'art en verre, en porcelaine et en faïence, sprays défensifs et leurs recharges. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières textiles fibreuses brutes); sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison, de table, de lit; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; papiers peints. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Tabac; articles pour fumeurs: allumettes, briquets.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2007

  2. 23 mars 1994

    Transféré

    Titulaire
    Holtland B.V., Geminiweg, NL- Tilburg, Pays-Bas → Beyeler AG, Aarauerstrasse 21, 5603 Staufen

    Publié dans la FOSC No 58 du 23.03.1994

  3. 26 sept. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 223 du 26.09.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.