Marque figurative

Marque suisse · 355139 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355139
Numéro de demande
03707/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 déc. 1986
Enregistrée
27 août 1987
Publiée
1 oct. 1987
Radiée
6 août 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 164 du 27.08.2007

  2. 1 oct. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 227 du 01.10.1987

Parties

Titulaire

Michael Good Designs

Camden (ME), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.