Marque figurative

Marque suisse · 355174 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355174
Numéro de demande
03905/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
16 juin 1987
Enregistrée
27 août 1987
Publiée
3 oct. 1987
Radiée
21 janv. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Caoutchouc, plastiques et isolants

Schmuckwaren, Uhren und Zeitmessinstrumente, Waren aus Kunststoffen (Halbfabrikate).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  2. 3 oct. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 229 du 03.10.1987

Parties

Titulaire

IT-Quartz Ltd.

Kanalweg, 4938 Rohrbach b. Huttwil

Mandataire

Advokaturbüro Müller, Fuhrer & Partner

Konsumstrasse 16A, 3007 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.