DON MARCO
Marque suisse · 355294 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355294
- Numéro de demande
- 03037/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 4 mai 1987
- Enregistrée
- 10 sept. 1987
- Publiée
- 14 oct. 1987
- Protégée jusqu’au
- 4 mai 2027
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Café.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 30 nov. 2010
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds → La Semeuse S.A., allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.11.2010
- 16 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 14 févr. 2005
Transféré
- Titulaire
- La Semeuse Marc A. Bloch, 1, allée des Paysans-Horlogers, 2300 La Chaux-de-Fonds → Equinoxial SA, allée des Paysans-Horlogers 1, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 31 du 14.02.2005
- 14 oct. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 238 du 14.10.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.