LES BRUNELS

Marque suisse · 355409 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355409
Numéro de demande
03996/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 juin 1987
Enregistrée
10 sept. 1987
Publiée
17 oct. 1987
Radiée
21 janv. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  2. 17 oct. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 17.10.1987

Parties

Titulaire

CAVES ORSAT S.A.

Caves Orsat S.A.

99, route du Levant, 1920 Martigny

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.