CAMEL
Marque suisse · 355430 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355430
- Numéro de demande
- 02868/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CAMEL ((fig.))
- Déposée
- 24 avr. 1987
- Enregistrée
- 10 sept. 1987
- Publiée
- 19 oct. 1987
- Protégée jusqu’au
- 24 avr. 2027
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.05.1987Dépôt de la marque renouvelée: 24.05.1987Deposito del marchio prorogato: 24.05.1987
- Renouvelle
- 225046
- Classification de Vienne
- 03.02.13, 03.02.24, 07.01.04, 07.05.01, 07.05.05, 07.05.08, 25.01.09, 25.01.10, 27.01.01, 27.01.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabac à fumer et cigarettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 16 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
- 22 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco Company, Main and Fourth Streets, Winston-Salem (NC), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
- Mandataire
- Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
- 7 avr. 1999
Licence inscrite
- Preneur de licence
- R.J. Reynolds International B.V., (Hilversum), Geneva Branch, 12-14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 66 du 07.04.1999
- 19 oct. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 242 du 19.10.1987
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.