Marque figurative

Marque suisse · 355473 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355473
Numéro de demande
03374/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mai 1987
Enregistrée
10 sept. 1987
Publiée
23 oct. 1987
Radiée
24 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques à base de raisin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 3 févr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Philippe Berthoud & Cie, 7, rue de la Gare, 2035 Corcelles → Aux Celliers Berthoud S.A., 7, rue de la Gare, 2035 Corcelles

    Publié dans la FOSC No 23 du 03.02.1993

  3. 23 oct. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 23.10.1987

Parties

Titulaire

Aux Celliers Berthoud S.A.

7, rue de la Gare, 2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.