Marque figurative
Marque suisse · 355491 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355491
- Numéro de demande
- 03708/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 26 mars 1987
- Enregistrée
- 10 sept. 1987
- Publiée
- 29 oct. 1987
- Radiée
- 29 oct. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 29 oct. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 251 du 29.10.1987
Parties
Titulaire
Ali Salem
F- Ile-St-Denis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.