TATI
Marque suisse · 355711 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355711
- Numéro de demande
- 01543/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TATI ((fig.))
- Déposée
- 6 mars 1987
- Enregistrée
- 1 oct. 1987
- Publiée
- 7 nov. 1987
- Protégée jusqu’au
- 6 mars 2027
- Couleurs revendiquées
- La marque est exécutée en blanc, rose et bleu.
- Classification de Vienne
- 09.01.11, 09.01.21, 25.07.01, 25.07.03, 25.07.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Armes et feux d’artifice · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits hygiéniques. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs. Fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton; articles pour reliure; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois ou en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres et tableaux, tringles de rideaux (aussi métalliques), chevilles, caisses, récipients de transport ou de stockage, containers, bobines de fils, cintres à habits, objets d'ornament. Petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînes manuellement; récipients; peignes et éponges; brosses; verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingle et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol, tentures murales non en matière textile. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; sauces à salade; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- L.M.X. HOLDING, Route de Chaudron en Mauges, 49111 Saint Pierre Montlimart, France → ERAM, Saint-Pierre-Montlimart Cedex, 49111 Montrevault-Sur-Èvre, France
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 13 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.03.2017
- 8 déc. 2008
Transféré
- Titulaire
- TATI DEVELOPPEMENT, 81 rue Cartier Bresson, 93697 Pantin, France → L.M.X. HOLDING, Route de Chaudron en Mauges, 49111 Saint Pierre Montlimart, France
Publié dans Swissreg le 08.12.2008
- 10 avr. 2007
Transféré
- Titulaire
- TATI SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France → TATI DEVELOPPEMENT, 81 rue Cartier Bresson, 93697 Pantin, France
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
- Licencié exclusif
- Unitextile SA, 42, rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 10 avr. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007
- 20 sept. 1996
Transféré
- Titulaire
- Textile Diffusion SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France → TATI SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 20 sept. 1996
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Unitextile SA, 42, rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996
- 7 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 259 du 07.11.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.