TATI

Marque suisse · 355711 · Marque combinée · En vigueur

La marque TATI telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355711
Numéro de demande
01543/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TATI ((fig.))
Déposée
6 mars 1987
Enregistrée
1 oct. 1987
Publiée
7 nov. 1987
Protégée jusqu’au
6 mars 2027
Couleurs revendiquées
La marque est exécutée en blanc, rose et bleu.
Classification de Vienne
09.01.11, 09.01.21, 25.07.01, 25.07.03, 25.07.04
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Armes et feux d’artifice · Bijouterie et horlogerie · Instruments de musique · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Fils · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Tapis et revêtements de sol · Jeux, jouets et articles de sport · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits hygiéniques. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; rasoirs. Fers à repasser électriques, bouilloires électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. Appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Feux d'artifices. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton; articles pour reliure; photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau; matières plastiques pour l'emballage; cartes à jouer. Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois ou en matières plastiques, à savoir moulures pour cadres et tableaux, tringles de rideaux (aussi métalliques), chevilles, caisses, récipients de transport ou de stockage, containers, bobines de fils, cintres à habits, objets d'ornament. Petits ustensiles et appareils pour le ménage et la cuisine, entraînes manuellement; récipients; peignes et éponges; brosses; verrerie, porcelaine et faïence pour le ménage et la cuisine, objets d'art en verre, en porcelaine et faïence. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs. Fils à usage textile. Tissus et produits textiles, à savoir étoffes, rideaux, stores, linge de maison; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans textiles et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingle et aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sol, tentures murales non en matière textile. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbres de Noël. Légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures; sauces à salade; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2017

    Transféré

    Titulaire
    L.M.X. HOLDING, Route de Chaudron en Mauges, 49111 Saint Pierre Montlimart, France → ERAM, Saint-Pierre-Montlimart Cedex, 49111 Montrevault-Sur-Èvre, France
    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano

    Publié dans Swissreg le 13.03.2017

  2. 13 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.03.2017

  3. 8 déc. 2008

    Transféré

    Titulaire
    TATI DEVELOPPEMENT, 81 rue Cartier Bresson, 93697 Pantin, France → L.M.X. HOLDING, Route de Chaudron en Mauges, 49111 Saint Pierre Montlimart, France

    Publié dans Swissreg le 08.12.2008

  4. 10 avr. 2007

    Transféré

    Titulaire
    TATI SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France → TATI DEVELOPPEMENT, 81 rue Cartier Bresson, 93697 Pantin, France
    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
    Licencié exclusif
    Unitextile SA, 42, rue du Rhône, 1204 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 10 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  6. 20 sept. 1996

    Transféré

    Titulaire
    Textile Diffusion SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France → TATI SA, 4, Boulevard Rochechouart, 75018 Paris, France

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  7. 20 sept. 1996

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    Unitextile SA, 42, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 183 du 20.09.1996

  8. 7 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 259 du 07.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.