Marque figurative

Marque suisse · 355734 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355734
Numéro de demande
02367/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 avr. 1987
Enregistrée
1 oct. 1987
Publiée
9 nov. 1987
Radiée
12 nov. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Caoutchouc, plastiques et isolants · Matériaux de construction non métalliques · Ustensiles de ménage et de cuisine · Produits agricoles et horticoles

Films plastiques de toutes qualités pour l'horticulture, installations d'arrosage pleine terre, pour tunnels et serres de culture, tunnels pour cultures maraîchaires et horticoles, serres en verre, chauffages à air chaud, motteuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007

  2. 9 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.