Marque figurative

Marque suisse · 355746 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355746
Numéro de demande
02893/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 avr. 1987
Enregistrée
2 oct. 1987
Publiée
9 nov. 1987
Radiée
3 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Echte und unechte Schmuckwaren, insbesondere Schmuckketten, Collierketten in Gold, Silber, Doublé und unecht.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  2. 9 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.