Marque figurative
Marque suisse · 355746 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355746
- Numéro de demande
- 02893/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 avr. 1987
- Enregistrée
- 2 oct. 1987
- Publiée
- 9 nov. 1987
- Radiée
- 3 déc. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Echte und unechte Schmuckwaren, insbesondere Schmuckketten, Collierketten in Gold, Silber, Doublé und unecht.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 janv. 2008
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 9 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 260 du 09.11.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.