Marque figurative
Marque suisse · 355789 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 355789
- Numéro de demande
- 03819/1987
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 janv. 1987
- Enregistrée
- 2 oct. 1987
- Publiée
- 13 nov. 1987
- Radiée
- 20 août 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Gold- und Silberschmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 174 du 10.09.2007
- 13 nov. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 264 du 13.11.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.