Marque figurative

Marque suisse · 355834 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355834
Numéro de demande
04322/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 juil. 1987
Enregistrée
2 oct. 1987
Publiée
14 nov. 1987
Radiée
4 févr. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 38 du 25.02.2008

  2. 14 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 14.11.1987

Parties

Titulaire

Sulaiman Mohamad

4056 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.