Michel h

Marque suisse · 355836 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355836
Numéro de demande
04331/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Michel h ((fig.))
Déposée
1 juil. 1987
Enregistrée
2 oct. 1987
Publiée
14 nov. 1987
Radiée
5 févr. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.02.2018

  2. 30 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  3. 16 juil. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Jean-Marie Brahier Dominique, Charmillot Avocat et Notaire, Rue Centrale 9, 2740 Moutier → Jean-Marie Brahier, Rue Centrale 9, 2740 Moutier

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007

  4. 16 juil. 2007

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Michel Hirschi, 39, rue de la Paix, 2740 Moutier → Michel Hirschi, 36, rue de la Molière, 2800 Delémont

    Publié dans la FOSC No 135 du 16.07.2007

  5. 14 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 14.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.