Marque figurative

Marque suisse · 355848 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355848
Numéro de demande
04777/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 juil. 1987
Enregistrée
21 oct. 1987
Publiée
14 nov. 1987
Protégée jusqu’au
21 juil. 2027
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.03.01, 26.03.05, 26.04.03, 26.04.05, 26.04.24, 26.07.15
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments dentaires, fraises dentaires en diamant et rubis.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

  2. 16 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 72 du 16.04.2007

  3. 5 déc. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Or → Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Oro

    Publié dans la FOSC No 236 du 05.12.2005

  4. 31 oct. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Intensiv S.A., 6911 Carabietta → Intensiv SA, Via al Molino, 6926 Montagnola/Collina d'Or

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  5. 14 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 265 du 14.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.