MINITEL

Marque suisse · 355973 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
355973
Numéro de demande
01907/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
18 mars 1987
Enregistrée
28 oct. 1987
Publiée
21 nov. 1987
Radiée
23 oct. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Dispositifs, matériels et systèmes électriques et électroniques pour la télématique, l'informatique et les télécommunications. Journaux, revues, guides et manuels d'utilisation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.10.2017

  2. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  3. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  4. 10 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle SA, 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  6. 7 mai 1998

    Transféré

    Titulaire
    France Télécom, 6, Place d'Alleray, F-75740 Paris Cedex 15, France → France Télécom, Société Anonyme, 6, Place d'Alleray, 75015 Paris, France
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle SA, 9, rue du Valais, 1202 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  7. 3 févr. 1993

    Transféré

    Titulaire
    Centre National d'Etudes, des Télécommunications, 38, Rue du Général Leclerc, F- Issy Les Moulineaux, France → France Télécom, 6, Place d'Alleray, F-75740 Paris Cedex 15, France

    Publié dans la FOSC No 23 du 03.02.1993

  8. 21 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 271 du 21.11.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.