LE SAVOIR-VERT

Marque suisse · 356026 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356026
Numéro de demande
03744/1987
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 juin 1987
Enregistrée
28 oct. 1987
Publiée
23 nov. 1987
Radiée
14 janv. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Produits pharmaceutiques · Métaux et produits métalliques · Machines et moteurs · Outils à main · Matériaux de construction non métalliques · Produits agricoles et horticoles

Produits chimiques destinés à l'horticulture, engrais, terreaux; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, clôtures métalliques et non métalliques; outils et instruments (actionnés à la main et électriques) pour l'horticulture; semences, plantes et fleurs naturelles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2008

  2. 23 nov. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 272 du 23.11.1987

Parties

Titulaire

Jean-François Charmoy

1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.