CM COMBI-SNAP
Marque suisse · 356369 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 356369
- Numéro de demande
- 02147/1987
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CM COMBI-SNAP ((fig.))
- Déposée
- 13 oct. 1987
- Enregistrée
- 30 oct. 1987
- Publiée
- 5 déc. 1987
- Protégée jusqu’au
- 13 oct. 2027
- Classification de Vienne
- 25.12.01, 26.04.03, 26.04.07, 26.04.18, 26.04.24, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Attachements pour prothèses dentaires, glissières.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 12 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 12.08.2020
- 22 déc. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 22.12.2017
- 1 déc. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 1 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.12.2017
- 29 mai 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007
- 21 mai 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres et Métaux S.A., 122, route de Boujean, 2504 Bienne → Cendres & Métaux SA, Rue de Boujean 122, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 96 du 21.05.2007
- 5 déc. 1987
Enregistré
Publié dans la FOSC No 283 du 05.12.1987
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.