Marque figurative

Marque suisse · 356377 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356377
Numéro de demande
03170/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 mai 1987
Enregistrée
30 oct. 1987
Publiée
5 déc. 1987
Radiée
17 déc. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Tabac et articles pour fumeurs

Erinnerungsteller und Teller für Sammler; bemaltes Porzellan; Kunstgegenstände aus Porzellan und Keramik; Porzellanwaren in Form von Figuren, Tellern, Schüsseln, Vasen, Leuchtern, Aschenbechern und Wappenscheiben, jeweils auch als Sammler- und Erinnerungsstücke.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  2. 5 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 283 du 05.12.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.