LA CHARETTAZ

Marque suisse · 356633 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356633
Numéro de demande
04137/1987
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LA CHARETTAZ ((fig.))
Déposée
23 juin 1987
Enregistrée
13 nov. 1987
Publiée
17 déc. 1987
Radiée
28 janv. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Tous produits de provenance vinicole de tous cépages et de toutes origines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2008

  2. 17 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 293 du 17.12.1987

Parties

Titulaire

Boissons Klaus S.A.

1762 Givisiez

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.