Marque figurative

Marque suisse · 356662 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356662
Numéro de demande
04941/1987
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 juil. 1987
Enregistrée
13 nov. 1987
Publiée
18 déc. 1987
Radiée
3 mars 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Cordes, tentes et fibres brutes · Tissus · Vêtements et chaussures · Jeux, jouets et articles de sport · Café, boulangerie et confiserie

Lunettes optiques et lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes; appareils de radio, de téléphone, de télévision et photographiques; machines à calculer; disques et cassettes; appareils d'éclairage; montres et parties de montres, y compris les boîtiers, cadrans et bracelets de montres; imprimés et périodiques; livres; crayons et stylos; papeterie; cuir et imitation du cuir; valises, sacs, serviettes, portemonnaie; parapluies et parasols; glaces et cadres; peignes, éponges, brosses; tentes, voiles et sacs; tissus, couvertures de lit et de table; vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles; jeux et jouets; articles de gymnastique et de sport; biscuits, gâteaux, pâtisserie, confiserie, gommes à mâcher, bonbons et glaces comestibles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008

  2. 3 nov. 2003

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Eta S.A. Fabriques d'Ebauches, 2540 Grenchen → ETA SA Manufacture Horlogère Suisse, Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  3. 3 nov. 2003

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 211 du 03.11.2003

  4. 18 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 294 du 18.12.1987

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.