LOTUS

Marque suisse · 356874 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
356874
Numéro de demande
05525/1987
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 août 1987
Enregistrée
18 nov. 1987
Publiée
24 déc. 1987
Protégée jusqu’au
24 août 2027
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 24.08.1987Dépôt de la marque renouvelée: 24.08.1987Deposito del marchio prorogato: 24.08.1987
Renouvelle
230588
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Machines à coudre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 4 août 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Elna International Corp. S.A., 19, chemin du Champs-des-Filles, 1228 Plan-les-Ouates → Elna International Corp. S.A., rue de Veyrot 14, 1217 Meyrin

    Publié dans Swissreg le 04.08.2010

  3. 23 avr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  4. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  5. 28 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Tavaro S.A., 1 à 5, avenue de Châtelaine, 1203 Genève → Elna International Corp. S.A., 19, chemin du Champs-des-Filles, 1228 Plan-les-Ouates
    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  6. 7 juin 1999

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    Elna International Corporation, 7642 Washington Avenue S., Eden Prairie (MN 55344), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 107 du 07.06.1999

  7. 6 févr. 1997

    Mandataire radié

    Mandataire
    Pierre Ardin & Cie., 22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 24 du 06.02.1997

  8. 24 déc. 1987

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 299 du 24.12.1987

Parties

Titulaire

Elna International Corp. SA

Elna International Corp. S.A.

rue de Veyrot 14, 1217 Meyrin

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Preneur de licence exclusive

Elna International Corporation

7642 Washington Avenue S., Eden Prairie (MN 55344), US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.